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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORANET SMART OBJECTS
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SmartMairieServices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartMairieServices
HORANET SMART OBJECTS, SA

Numéro de dépôt :
3822806
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
SmartMairieServices de HORANET SMART OBJECTS

Présentation de la marque SmartMairieServices

Déposée le 11 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) HORANET SMART OBJECTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmartMairieServices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORANET SMART OBJECTS domicilié(e) 0 ZI Route de Niort - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 647 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORANET SMART OBJECTS domicilié(e) 0 ZI Route de Niort - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France.

La marque SmartMairieServices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartMairieServices est expirée depuis le 11 avril 2021.

HORANET SMART OBJECTS a également déposé les autres marques suivantes : SmartEco , SmartIntegral , AquaGliss , SmartSIL , SmartBambi , SmartWebCT , SmartCMS , DematCVQ


HORANET SMART OBJECTS, SA - 0 ZI Route de Niort - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 394647713


HORANET SMART OBJECTS - 0 ZI Route de Niort - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.